Déposée le 28 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SISCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SUD-MENAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SISCA domicilié(e) 144, route de Toulouse - 65600 - SEMEAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SISCA domicilié(e) 144, route de Toulouse - 65600 - SEMEAC - France.
La marque SUD-MENAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SISCA, SAS - 144, route de Toulouse - 65600 - SEMEAC - France
SISCA - 144, route de Toulouse - 65600 - SEMEAC - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Appareils d'électroménager (équipement de réfrigération et de congélation ; équipements de cuisson, de réchauffement, de refroidissement ; robots de cuisine électriques ; machines à laver ; appareils de nettoyage à vapeur, aspirateurs à poussière), appareils de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installation sanitaire, faïences (au sens de carreaux non métalliques pour murs pour cuisine ou salle de bain), carrelages non métalliques, revêtement de sols.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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